Mentions légales

L'utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site. Pour toute question, adressez-vous par courriel à contact[at]sagne.com.
Vous êtes informé que tout ce que vous visualisez ou lisez sur ce site Internet est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Objet

Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de CUISINES AS.

Responsabilités

Directeur de la publication : M. Philippe SAGNE

Coordonnées

CUISINES SAGNE B.P. 21 Z.I. Des Grignons 33191 La Réole

Propriété intellectuelle

L'accès à notre site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. Sauf mention contraire (document de source autre que « CUISINES AS »), CUISINES AS est titulaire des droits d'auteur sur toutes les oeuvres figurant sur le site, notamment les textes, les images, les logos et les documents téléchargeables du site.
L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Caractère des informations contenues dans le site

Les informations présentes sur ce site Web n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas contractuellement CUISINES AS.
CUISINES AS décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

Dysfonctionnement et virus

CUISINES AS ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site Web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.

Données personnelles

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. CUISINES AS s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l'usage de CUISINES AS. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse de CUISINES AS. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr)

Utilisation à des fins statistiques d'informations relatives à la navigation

Lorsque vous accédez au site Internet www.sagne.com, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes :

  • L'adresse IP qui vous est attribuée lors de votre connexion
  • la date et l'heure d'accès au site
  • les pages consultées
  • le type de navigateur (browser) utilisé
  • la plate-forme et/ou le système d'exploitation installé sur le PC
  • Le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site
  • Ces informations ne sont conservées qu'à la seule fin de mesurer le nombre de visiteurs dans les différentes sections du site et d'y apporter des améliorations.

Liens hypertextes : responsabilité

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de CUISINES AS quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation mais une simple information.
CUISINES AS dégage toute responsabilité dans ce cas.